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Marques déposées par MICHEL Denis
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DELTAMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAMER
MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1508672
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999

Présentation de la marque DELTAMER

Déposée le 13 janvier 1989 par MICHEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise) domicilié(e) Zone industrielle, Avenue de l'Industrie, 34340 MARSEILLAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque DELTAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAMER est expirée depuis le 13 janvier 1999.

MICHEL Denis a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL DIFFUSION , MD , DENIS MICHEL , EMD L'UNIVERSEL


MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise) - Zone industrielle, Avenue de l'Industrie, 34340 MARSEILLAN. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Bâteaux.Cordages non métalliques. Gestion de biens immobiliers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.